Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES (Etablissement public sous tutelle du Ministère de l'Environnement
/
LES INFERETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES INFERETS
CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES (Etablissement public sous tutelle du Ministère de l'Environnement)

Numéro de dépôt :
97686524
Date de dépôt :
04/07/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2007

Présentation de la marque LES INFERETS

Déposée le 4 juillet 1997 par CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES (Etablissement public sous tutelle du Ministère de l'Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES INFERETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES (Etablissement public sous tutelle du Ministère de l'Environnement), domicilié(e) 36 QUAI d'AUSTERLITZ, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.

La marque LES INFERETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INFERETS est expirée depuis le 4 juillet 2007.

CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES (Etablissement public sous tutelle du Ministère de l'Environnement a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Abbaye de Beauport , ABBAYE DE BEAUPORT , Domaine de l'Oustalet , Les Cinq Océans , Domaine des Bertheliers , LES BERTHELIERS , Littoraliste , Domaine des Inférêts , DE PEYRERAS


CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES (Etablissement public sous tutelle du Ministère de l'Environnement) - 36 QUAI d'AUSTERLITZ, 75013 PARIS - France


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Boissons de fruits et jus de fruits; eaux minérales et gazeuses; bières vins, vins mousseux; cidres; apéritifs; alcools et eaux de vie; liqueurs et spiritueux

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.